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Heenan Blaikie - Avocats | Agents de brevets et de marques de commerce
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Bernard Amyot

Bernard Amyot, Ad. E.

Associé
  • Montréal 514 846.2321
     
bamyot@heenan.ca Profil LinkedIn
 
 
    

Bernard Amyot est associé au sein de notre groupe du litige. Depuis maintenant vingt-neuf ans, Me Amyot développe une pratique participant à la fois du litige et du droit commercial. Il possède une expérience approfondie devant les tribunaux québécois, pour avoir notamment représenté les plus grands noms du monde du courtage en valeurs mobilières et de l’assurance-vie. Il a donné plusieurs conférences et signé bon nombre de publications sur les enjeux juridiques inhérents aux activités de ces clients. Son travail en défense en responsabilité professionnelle s’étend aussi à celle des avocats. Il agit également en tant que conseiller principal dans de nombreux recours collectifs soulevant des questions transfrontalières et relevant de multiples juridictions au Canada.

La clientèle de Me Amyot comprend également des sociétés œuvrant dans l’industrie des cosmétiques, le secteur manufacturier, le commerce de détail, l’immobilier, la construction et l’édition.

Le Barreau a bénéficié du dévouement constant de Me Amyot. En 2007-2008, il a été président national de l’Association du Barreau canadien. Auparavant, il a également été président de l’Association du Jeune Barreau de Montréal puis membre du Conseil du Barreau de Montréal et du Comité exécutif du Barreau du Québec. Il a été président de l’American Counsel Association ainsi que coprésident de l’Assemblée annuelle de la Section litige de l’American Bar Association qui a eu lieu à Toronto, en août 2011.

La présence de Me Amyot auprès du milieu des affaires et de la communauté est également très importante. Il a été président du conseil d’administration du Collège Jean-de-Brébeuf de 2005 à 2011 et a été administrateur de l’Orchestre symphonique de Montréal. En 2012, il est devenu Président du Conseil d'administration de l'École nationale de théâtre du Canada.

Me Amyot a été récipiendaire en 2009 du titre honorifique Avocat émérite décerné par le Barreau du Québec. En 2011, il est devenu Fellow de l'American College of Trial Lawyers. Il est reconnu comme un des meilleurs praticiens en matière de litige commercial aux fins des éditions 2012 et 2013 du répertoire The Best Lawyers in Canada (Woodward / White). Me Amyot a été reconnu dans le Canadian Legal Lexpert Directory 2012 pour son expertise en litige en valeurs mobilières. En 2012, il a reçu la Médaille du jubilé de diamant de la Reine Élizabeth II, créée pour reconnaître les contributions et réalisations de canadiens et canadiennes dans l'intérêt de leurs concitoyens, leur communauté, leurs organisations et leur pays.

Me Amyot s'est joint à notre cabinet en 1997.

Formation

  • B.C.L./LL.B., Université McGill, 1983

Associations professionnelles

  • American Bar Association
  • American College of Trial Lawyers
  • American Counsel Association
  • Association du Barreau canadien
  • Barreau du Québec

Avocat pour d’importantes maisons de courtage en valeurs mobilières et assureurs-vie portant sur tous les aspects de leurs activités, incluant des réclamations en matière de responsabilité professionnelle, de conformité et de discipline dans le cadre de recours individuels et collectifs.

Recours collectifs

La Société de Gestion AGF : A défendu un courtier de fonds mutuels contre des allégations de synchronisation du marché au Québec et en Ontario. Notre client a conclu un règlement à l’amiable en 2010.

Canaccord Capital : Agit en défense contre deux réclamations fondées sur des allégations de manipulations de titres en bourse et de transactions d’initiés suivant le PAPE de Jitec.

L’Empire, Compagnie d’Assurance-Vie et Mutual of Omaha (maintenant RBC Assurances) : A agi en défense contre de prétendues fausses déclarations reliées à la période de garantie des primes de polices d’assurance-vie (primes prélevées sur la valeur de rachat de la police d’assurance-vie).

Valeurs mobilières HSBC : A agi en défense contre des allégations de synchronisation du marché relativement à la gestion de fonds mutuels.

Hydro-Québec : A agi en défense dans le cadre d’un recours collectif intenté par un groupe d’employés non syndiqués soutenant qu’ils étaient en droit de conserver des primes prédéterminées dans leurs assurances-vie collectives.

L’Oréal Canada : A agi en défense de L’Oréal dans le cadre d’une poursuite selon laquelle le shampooing pour enfants L’Oréal Kids aurait contenu des ingrédients dangereux; les réclamants ont abandonné leur poursuite à la fin de 2010.

Kaba Ilco : Agit en défense d’un fabricant de serrures à boutons contre un recours collectif en matière de responsabilité du fabricant au Québec et en Ontario.

Publications et conférences

  • Animateur d’un panel composé de Kathy Langford, Penny Steckly et Mike D. Clark, « Quand les choses tournent mal, les clients portent plainte », présenté lors du Congrès 2013 Conformité et Plaintes des consommateurs de l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes inc. (ACCAP) le 9 mai 2013 à Vancouver.
  • Coauteur avec Vivian Bercovici, Chapitre 9, The International Comparative Legal Guide to: Insurance & Reinsurance 2013, 2nd Edition, A practical cross-border insight into insurance and reinsurance law, Global Legal Group, London. 
  • Conférence intitulée « Misrepresentations in Life and Disability Claims » livrée par Bernard Amyot et Elisabeth Laroche, le 24 mai 2012, à Kingston, Ontario, aux Départements de la conformité, juridique, des réclamations et de souscription de L’Empire, Compagnie d’Assurance-Vie.
  • Coauteur (avec Sébastien C. Caron), « Canadian Connection: The Ontario Court of Appeal Allows a Class Action Against a NASDAQ-Listed Issuer », nota bene, Heenan Blaikie, mai 2012.
  • Coauteur avec Vivian Bercovici, chapitre 11, The International Comparative Legal Guide to: Insurance & Reinsurance 2012, Global Legal Group.
  • Conférence intitulée « Le Top 10 de l’avocat ou les 10 façons de l’éviter » (« The Top 10 of lawyers or 10 ways to avoid them ») présentée le 14 décembre 2011, à Montréal aux conseillers en placement de Valeurs Mobilières Desjardins.
  • Conférence intitulée « Transparency as a driving force for change in the recent financial reforms in the U.S. and Canada » présentée le 12 novembre 2011, à Genève, Suisse, dans le cadre du circuit européen 2011 de la conférence annuelle du Barreau organisée conjointement par l’Ordre des Avocats de Genève, la Society of Trust & Estate Practioners et l’American Counsel Association.
  • Conférence intitulée « Professional Liability of Stockbrokers – Recent Developments » présentée avec Sébastien Caron le 13 septembre 2011, à Montreal, dans le cadre des activités de formation juridique continue de Heenan Blaikie.
  • Discours d’ouverture à l’Institut des administrateurs de sociétés, le 22 mars 2010.
  • Conférence intitulée « La responsabilité professionnelle des courtiers en valeurs mobilières » présentée le 21 janvier 2010, à Montréal, aux juges de la Cour supérieure du Québec.
  • Conférence intitulée « The emerging trends in regulating the financial sector in the wake of the recent crises, a North American perspective” présentée le 17 octobre 2009, à Varsovie, en Pologne, dans le cadre du circuit européen 2011 de la conférence annuelle du Barreau organisée par le Barreau de Varsovie et l’American Counsel Association.
  • Conférence intitulée « Regulating Executive Compensation » présentée le 29 septembre 2009, à Montréal, dans le cadre du forum national sur la gestion organisé par HEC Montréal, le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada et la Fédération canadienne des doyens des écoles d’administration.
  • Conférence intitulée « Compliance 101 » présentée à des représentants d’assurance-vie, le 23 septembre 2009, à Montréal, dans le cadre de la journée de formation organisée par la Chambre de la sécurité financière.
  • Conférence intitulée « New Developments in Secondary Market Liability Cases: Key Strategies to win your case » présentée le 21 avril 2009, à Toronto, dans le cadre du 8e forum annuel sur le litige en matière de valeurs mobilières organisé par l’Institut Canadien.
  • Conférence intitulée « Les obligations contractuelles et réglementaires des courtiers en valeurs mobilières au Québec » présentée le 2 août 2008, à Mont-Tremblant, Québec, aux conseillers en placement de Canaccord Capital.
  • Conférence intitulée « False Representations and Fraudulent Misrepresentations in Quebec » présentée le 8 mai 2008, à St. John’s, Terre-Neuve, dans le cadre de l’assemblée générale annuelle de la section des réclamations de l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes.
  • Conférence intitulée « The New Trends and the Emergence of Class Actions in the Securities Field » présentée le 3 février 2005, à Montréal, dans le cadre de la 2e conférence annuelle organisée par l’Institut Canadien.
  • Présentation le 9 septembre 2004, sur plusieurs questions reliées à la responsabilité des maisons de courtage de valeurs, à un groupe de représentants d’assurance-vie agissant pour le compte de Services financiers FBN, une filiale de Financière Banque Nationale.
  • Conférence intitulée « Recent developments pertaining to the professional liability of investment dealers and financial advisors in Canada » présentée aux services de conformité et juridique de Financière Banque Nationale, le 16 octobre 2003, à Montréal.

Barreau du Québec
(Avocat émérite)

Répertoire Canadian Legal Lexpert®
(Litige en valeurs mobilières - 2012)

The Best Lawyers in Canada
(Litige en droit des sociétés et droit commercial - 2013)

American College of Trial Lawyers
(Fellow)

Benchmark Canada
Local Litigation Star (2013) – Québec

Médaille du jubilé de diamant de la Reine Élizabeth II
2012

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