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Steve Vaughan

Steve Vaughan

Associé
  • Toronto 416 643.6924
     
svaughan@heenan.ca
 
 
    

W.S. (Steve) Vaughan, expert de premier plan du droit des mines et des ressources naturelles, est associé au sein de notre groupe de droit des Affaires.

Éminent juriste, Me Vaughan détient également une formation en géologie. Cette double formation lui a permis de développer sa pratique auprès des industries minière, pétrolière, gazière, géothermique et nucléaire et des entreprises d’exploitation du méthane de gisements houillers et d’énergie nucléaire. Partant, il affiche une expérience approfondie et une connaissance remarquable.

Pendant plus de quatre décennies, Steve a conseillé et a représenté des sociétés canadiennes et multinationales. En plus d’avoir fait partie de plusieurs comités consultatifs gouvernementaux, il a participé au cours des dernières années à des transactions relatives au domaine des ressources naturelles dans plus de 65 pays. Steve est ou a été membre ou administrateur de multiples sociétés des domaines minier et des ressources, telles qu’Algoma Central Corporation, Pure Nickel, Inc., Solomon Resources Limited et Western Troy Capital Resources, de même que de plusieurs associations professionnelles ou commerciales dont l’aile torontoise de l’Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole, la Prospectors and Developers Association of Canada et le groupe conjoint de travail sur les normes minières de la Bourse de Toronto et de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario.

Possédant une réputation exceptionnelle dans son domaine, Steve Vaughan est classé parmi les experts canadiens les plus chevronnés du droit minier dans le International Who's Who of Business Lawyers, les éditions 2010, 2011 et 2012 du guide Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business, l'édition 2013 de Chambers Latin America: Mining et le Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada de Lexpert/American Lawyer. Il est reconnu comme une sommité du droit des ressources naturelles dans les éditions 2011 et 2012 du répertoire The Best Lawyers in Canada (Woodward / White). En raison de sa compétence et de son sens de l'éthique, Me Vaughan s'est mérité la cote la plus élevée (« AV® PreeminentTM Peer Review Rated ») décernée par Martindale-Hubbell, alors que Legal Media Group/Euromoney Institutional Investor le considère comme un des meilleurs avocats au pays pour le financement de projets et le secteur de l'énergie et des ressources. Il a été reconnu dans le Canadian Legal Lexpert Directory 2012 pour son expertise en droit minier.

Steve Vaughan a signé de nombreux textes sur le financement relatif aux ressources naturelles, l’exploitation minière, la vérification diligente internationale et sur des enjeux reliés aux valeurs mobilières. Ces textes ont été publiés par l’Institut Canadien, le Barreau de l’Ontario, la Prospectors and Developers Association of Canada, Insight, le Conference Board of Canada et la Fondation Rocky Mountain Mineral Law.

Steve s’est joint à Heenan Blaikie en 2007.

Formation

  • B.C.L., Université du Nouveau-Brunswick, 1965
  • M.Sc., Université McGill, 1962
  • B.Sc., Université du Nouveau-Brunswick, 1959

Associations professionnelles

  • Association du Barreau canadien
  • Barreau du Haut-Canada (Ontario)
  • Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole
  • International Bar Association
  • Prospectors and Developers Association of Canada

Publications et conférences

  • Coauteur et conférencier. « Brazil and Canada – Partners in Mining – Financing Mineral Exploration and Mining Projects – The Canadian Perspective », Simexmin 2010, à Ouro Preto, au Brésil, le 26 mai 2010.
  • Coauteur et conférencier. « Water, water everywhere, nor any drop to spare… Water, water everywhere, and every drop to share », IBA Leaders Conference, à Santiago, au Chili, le 14 avril 2010.
  • Auteur et conférencier, « Environmentally and Socially Responsible Mining – International Experiences: Canada/Chile/Peru », à Quito, le 16 septembre 2007.
  • Coauteur et coéditeur. Getting the Deal Through – Mining 2005, publié par Law Business Research Ltd., juillet 2005.
  • Coauteur et coéditeur, Getting the Deal Through –Mining 2005, publié par Law Business Research Ltd., juillet 2005.
  • Coauteur. « Mineral Industry Financing: A Global Perspective. » 11 avril 2005.
  • Coauteur et conférencier. « Legal Issues Concerning Mining Investment in China and Canada. » The 2005 Natural Resources Canada Mining Investment Forum for Canada and China. Toronto, 8 mars 2005.
  • Coauteur et conférencier. « International Mineral Resource and Mineral Reserve Classification and Reporting Systems. » CIM Mining Industry Conference & Exhibition. Montréal, 4-7 mai 2003. (Initialement présenté au 48th Annual Rocky Mountain Mineral Law Institute. Lake Tahoe, Nevada, 24-26 juillet 2002.)
  • Coauteur et conférencier. « Laws, Regulations and Procedures for Listing Exploration and Mining Companies on Canadian Stock Exchanges. » Mining Law and Investment in Latin America, Rocky Mountain Mineral Law Foundation. Lima, Pérou, 28-30 avril 2003.
  • Coauteur et conférencier. « The Canadian Mineral Industry, Evolution, Model, Standards and Current Status. » Mineral Resources and Reserves in Risk Capital Markets, Carey y Cía. Santiago, Chili, 21 avril 2003. Publication également présenté le 23 avril 2003 au Mineral Resources and Reserves in Risk Capital Markets, Rodrigo, Elias & Medrano à Lima, Pérou et le 24 avril 2003 au ProEXPLO, International Congress for Prospectors and Explorers à Lima, Pérou.
  • Coauteur et conférencier. « Proposed Canadian Model for Valuing Mineral Properties: Special Committee of the Canadian Institute of Mining, Metallurgy and Petroleum on Valuation of Mineral Properties. » Mineral Resources and Reserves in Risk Capital Markets, Carey y Cía. Santiago, Chili, 21 avril 2003.
  • Coauteur et conférencier. « International Resource/Reserve Classification and Reporting Systems. » 48th Annual Conference, Rocky Mountain Mineral Law Foundation. Lake Tahoe, Nevada, 24 au 26 juillet 2002. Publication également présenté le 24 avril 2003 au réunions du 48th Annual Rocky Mountain Mineral Law Foundation à Lima, Pérou.
  • Coauteur et conférencier. « At The Cross-Roads: Materiality and the Canadian Mineral Industry Under National Instrument 43-101. » New Disclosure Rules for Mining Companies, Conference Board du Canada. Toronto, 4 juin 2002.
  • Co-président du Short Course. « Canadian Mineral Valuation Standards: A New Regulatory Approach. » PDAC 2002 Annual Convention, Prospectors & Developers Association of Canada. Toronto, mars 2002.
  • Co-président de la séance de discussion et d'atelier. « Creating A Positive Investment Climate. » World Mines Ministries Forum 2002 Convention. Toronto, mars 2002.
  • Auteur et conférencier. « The Canadian Mineral Industry - Structure, Related Infrastructure and Competitive Advantage. » The Indaba Conference. Le Cap, Afrique du Sud, février 2002.
  • Co-président du Short Course. « National Instrument 43-101: World Leader for Mining Standards. » PDAC 2001 Annual Convention, Prospectors and Developers Association of Canada. Toronto, mars 2001.
  • Auteur et conférencier. « The Canadian Mineral Industry, Its Structure, Related Infrastructure and Competitive Advantage. » The Canada and Global Mining Roundtable, séances de formation pour les délégués commerciaux canadien, détenue dans le cadre de la conférence Indaba. Le Cap, Afrique du Sud, février 2001.
  • Co-président de la séance de discussion et d'atelier. « The Competitiveness of Nations. » World Mines Ministries Forum 2000 Convention. Toronto, mars 2000.
  • Co-président du Short Course. « Country Risk for Explorationists. » PDAC 2000 Annual Convention, Prospectors and Developers Association of Canada. Toronto, mars 2000.
  • Co-président de l’atelier sur « The Competitiveness of Nations. » The World Mines Ministries Forum, dans le cadre de la Conférence Mining Millenium 2000 du Prospectors and Developers Association of Canada et de l’Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole. Toronto, mars 2000.
  • Coauteur. « Mongolia – Taxation of the Exploration and Exploitation of Natural Resources, Other than Oil and Natural Gas, by Non-Residents », texte publié dans le Asia-Pacific Tax Bulletin, International Bureau of Fiscal Documentation, Amsterdam, vol. 5, no 6, 1999.
  • Coauteur. « The Impact of Politics, Economics and Local Legislation on Exploration and Mining in PacRim Countries », congrès PacRim/99. Bali, Indonésie, 13 octobre 1999.
  • Coprésident. Formation intitulée « Mining Standards Task Force – An Update », programme conjoint de la section des ressources naturelles et de l’énergie de l’Association du Barreau canadien (division Ontario) et de la Prospectors and Developers Association of Canada, congrès international 1999 de la Prospectors and Developers Association of Canada. Toronto, 17 mars 1999.
  • Auteur et conférencier. « Setting New Standards for Canadian Mining Companies », 9e superconférence annuelle sur les valeurs mobilières, L’Institut canadien. Toronto, 23-25 février 1999.
  • Coauteur. « Introduction of Value-Added Tax and Its Effect on Foreign Investments in Mongolia », texte publié dans la revue International VAT Monitor, International Bureau of Fiscal Documentation, Amsterdam, Pays-Bas, vol. 9, no 6, 1998.
  • Auteur et conférencier. Communication portant sur le Mining Standards Task Force de la Bourse de Toronto et de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario. Cérémonie de clôture du congrès Manitoba Mining and Minerals. Winnipeg, Manitoba, 14 novembre 1998.
  • Auteur et conférencier. « Legal Aspects of Due Diligence », The Role of the Economic Geologist in Financing Exploration and Mining Projects, conférence de la Prospectors and Developers Association of Canada. Toronto, 3 novembre 1998.
  • Auteur et conférencier. « Due Diligence for Mine Finance Projects », conférence A Vision for the Future, Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole. Montréal, 7 mai 1998.
  • Auteur et conférencier. « Due Diligence of Mineral Projects », réunion régionale des Amériques d’Interlaw. Palm Beach Gardens, Floride, 30 avril 1998.
  • Auteur et conférencier. « Mining Laws in Developing Countries, The Due Diligence Process », 7e conférence annuelle de la Mineral Economics and Management Society. Arlington, Virginie, 27 mars 1998.
  • Coprésident. Formation intitulée « Mineral Property Valuation and Investor Concerns », programme conjoint de la section des ressources naturelles et de l’énergie de l’Association du Barreau canadien (division Ontario) et de la Prospectors and Developers Association of Canada. Toronto, 11 mars 1998.
  • Auteur et conférencier. « Bulletproofing Directors of Junior Resource Companies When a Suspected Discovery is Made », conférence AIC intitulée Assaying and Reporting Standards. Singapour, 12-14 novembre 1997.
  • Auteur et conférencier. « Equity Financing and Securities Regulation in Canada as it affects the Canadian Mineral Industry », séminaire conjoint Indonésie/Canada intitulé Strengthening the Indonesian-Canadian Relations Through Exploration and Mining. Jakarta, Indonésie, 3-4 novembre 1997.
  • Auteur et conférencier. « Due Diligence Issues of Political Risks: Choosing Sides in an Armed Conflict – The Congo Example », 5e réunion d’automne de la section de l’environnement, de l’énergie et des ressources de l'American Bar Association. Asheville, Caroline du Nord, 15-19 octobre 1997.
  • Auteur et conférencier. « Mineral Tenure to Las Cristinas 4 & 6: A Legal or Political Situation? », 5e réunion d’automne de la section de l’environnement, de l’énergie et des ressources de l'American Bar Association. Asheville, Caroline du Nord, 15-19 octobre 1997.
  • Auteur et conférencier. « Due Diligence Issues for Mining Investors Post Bre-X », communication présentée à la conférence Metal Bulletin, Toronto, 9 mai 1997 ; à la division torontoise de l’Institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole, 15 mai 1997, ainsi qu’à la conférence Randol International Sampling & Assaying Gold – How to avoid Fraud & Honest Mistakes, Vancouver, 24 juillet 1997.
  • Coauteur. « Establishing a Mineral Regime Conducive to Exploration Investment », article publié dans Exploration and Development Highlights, la revue annuelle de la Prospectors and Developers Association of Canada, mars 1997.
  • Auteur et conférencier. « Industry-Government Partnership: The Consultation Process », communication présentée à la demande de Ressources naturelles Canada à l’Ambassade canadienne à Paris, 19 mars 1997, et au Haut-commissariat du Canada à Londres, 20 mars 1997.
  • Auteur et conférencier. « International Standardization of Ore Reserves », assemblée plénière sur la législation minière commanditée par la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe – division énergie. Porto, Portugal, 12-14 mars 1997.
  • Coprésident. Formation intitulée « Securities Law Reporting Requirements for Ore Reserves », programme conjoint de la section des ressources naturelles et de l’énergie de l’Association du Barreau canadien (division Ontario) et de la Prospectors and Developers Association of Canada. Toronto, 12 mars 1997.
  • Coauteur. « Canadian Mineral Finance Explained », article résumé dans le Mining Journal, Londres, 7 mars 1997, vol. 328, p. 192.
  • Auteur. « Basic Concepts of Mining Legislation In a Competitive World », atelier des Nations Unies sur l'élaboration de concepts fondamentaux en matière de législation minière. Krasnojarsk, Russie, 17-20 juin 1996.
  • Auteur et conférencier. « Financing the Canadian Mineral Industry », séminaire de L’Institut canadien. 22 septembre 1994.

Chambers Global, The World’s Leading Lawyers for Business
(Énergie et ressources naturelles : Mines - Classe S - 2013)
(Projets : Mines : cabinets chefs de file canadiens (Amérique latine) - Classe S - 2013)

Répertoire Canadian Legal Lexpert®
(Droit minier - 2012)

The Lexpert®/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada
(Droit minier - Toronto - 2012)

Lexpert 2012 Guide to the Leading US/Canada Cross-border Corporate Lawyers in Canada

Chambers Global, The World’s Leading Lawyers for Business
(Droit minier - Classe S (Senior Statesman))

Chambers Latin America 2013
(Droit minier - Classe S)

Who’s Who Legal
(Droit minier)
(Nommé l’un des 10 chefs de file du droit minier dans l’édition 2011)

The Best Lawyers in Canada
(Ressources naturelles - 2013)

Martindale-Hubbell
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